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Le site Bryan Ley, accessible à l’adresse suivante : www.bryanley.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
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Propriétaire :
Bryan Leytere ayant son siège social à l’adresse suivante : 73 rue d’Antony 87000 Limoges
Immatriculée au RCS Limoges 539 908 814 00012.
06.85.15.47.17
contact@bryanley.com.
Directeur de publication :
Bryan Leytere
contact@bryanley.com
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Agence Bad Monkey
09.81.46.96.96
contact@badmonkey.fr
Hébergeur :
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04.82.53.02.10
support@phpnet.org.
97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE
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Droit applicable et attribution de juridiction :
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.